EDITO

Le conducteur de travaux  parmi les loups

Le conducteur de travaux prend la main du marché signé jusqu’à la réception des travaux, donc là où peut aisément se jouer un bilan de chantier. Il va notamment se trouver entre le marteau et l’enclume sur le terrain des travaux supplémentaires, des pénalités de retard et de la sous-traitance.

 

Les marchés de travaux sont généralement traités à forfait ce qui signifie pour l’entrepreneur l’obligation de livrer l’ouvrage décrit dans les pièces écrites et graphiques (sachant que les quantités ne comptent pas). Mais la prévision contractuelle et la réalité ont de fréquents désaccords, ce qui implique des travaux supplémentaires ou modificatifs. Comme de bien entendu, il vous est demandé de vous exécuter sur le champ : on régularisera plus tard, en fait au stade du DGD. Mais au moment de payer, votre facture se fracasse contre la contestation de tous ceux qui sont devenus des Alzheimer.

 

D’où une première règle d’or, n’engager de TS :

  • dans les marchés privés, que sur ordre écrit du maître de l’ouvrage (avenant, devis accepté, commande, …),
  • en sous-traitance, même exercice, mais sur ordre écrit de l’entrepreneur principal,
  • et dans les marchés publics, uniquement sur O.S. du maître d’œuvre ou avenant du maître de l’ouvrage.

 

Les pénalités de retard constituent le second écueil. Les marchés n’en sont pas avares (lire aussi les CCAP, pas seulement les CCTP !). De plus, le planning est un optimiste par nature que des aléas poursuivent et finissent parfois à rattraper.

Forcer le taux des pénalités est la variable d’ajustement d’autant plus tentante pour le client que l’entrepreneur ne peut compter sur la mansuétude du juge tant que ce taux n’excède guère les 20% du montant du marché.

D’où la deuxième règle, surtout quand on n’est pour rien dans le retard :
- dans tous les marchés, être à même de justifier la traçabilité du dérapage de planning qui vous affecte (constat amiable ou par huissier, LR/AR, …),
- dans les marchés publics, ne pas oublier sous le coude un planning recalé notifié par O.S. Si vous n’émettez pas de réserves dans les 15 jours, vous serez censé l’avoir accepté.

Enfin, la sous-traitance est un domaine plus piégeux qu’on ne le pense d’ordinaire. Le simple fait pour un contrôleur de trouver sur votre chantier un sous-traitant, en parfaite régularité sociale, mais dont vous ne pouvez justifier l’agrément par le maître de l’ouvrage, vous expose à 7 500 euros d’amende. Inutile de souligner combien l’addition se corse si d’aventure il s’avère irrégulier. Or, le temps des papiers n’est pas nécessairement celui des impératifs d’intervention. C’est fréquemment le cas dans les marchés publics pour le formulaire DC4 qui doit d’abord être signé par le sous-traitant, puis voyager chez le maître de l’ouvrage qui doit à son tour vous le retourner signé de sa part. Vous pourrez alors dire : «des preuves, en voilà !».

Notre dernière règle voudra qu’on ne mette pas la charrue avant les bœufs.

Vous l’avez compris, mieux vaut prévenir que guérir.


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