Eléments Utiles

Marchés Publics

Les appels d'offres : - dans le BOAMP (Lire )

                                - dans Marchés Online (Lire )

Les formulaires types : 

- nouveaux Télécharger - anciens

Le guide de la dématérialisation : Lire

L'actualité en continu (avec achat public.com) : Lire

Sécurité

Sécurité et prévention : utilisez les fiches de l'Oppbt Lire

Les casques
Une brochure de l'INRS : Lire

Amiante
Avec l'INRS, tout sur l'amiante, ses dangers, les précautions à prendre selon votre corps d'état : Lire

 

 

 

 

 

Calculer

 

Une révision de prix (avec lmp-assistants - cliquer sur l'onglet "Index Bt", puis sur "calcul d'une variation") Calculer 

 

Les intérêts moratoires

Calculer  dans un marché public (avec lmp-assistants)

 

Le Cice

Calculer  montant indicatif de votre crédit d’impôt pour la compétitivité et l’emploi avec le simulateur du ministère des finances.

Marchés Privés

Les délais de paiement

Les délais de paiement entre professionnels : Lire

Marchés Privés

 

Davantage d'information (DGCCRF) : Lire

 

La garantie de paiement de l'entrepreneur : Lire

Social

Smic :
Au 01/01/2017 :
- 9,76 euros de l'heure, soit 1 480,27 euros pour 151.67 heures.

 

Plafond SS
Pour 2017 : 3 269 euros/mois.

 

Les conventions collectives
- C.c nationale des ouvriers du bâtiment (>10 salariés) : Lire 
- C.c nationale des Etam du bâtiment : Lire 

- Classification Etam : Lire

- C.c nationale des IAC du bâtiment : Lire


- autres conventions collectives, code du travail, autres codes (site Légifrance)
 : Lire

 

La procédure de licenciement individuel : Lire

 

L'apprentissage
- Modèle de contrat : Télécharger  

- notice Télécharger

 

Contrôle Urssaf
La charte du cotisant contrôlé : Lire 

Pratique

Prévention des sinistres
La base de données de l'Agence Qualité Construction Lire

 

Tout sur le marquage CE Lire